changement de propriétaire

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Deux étapes permettent le changement de propriété de votre cheval :

Le changement de propriétaire doit être porté à la connaissance de la CBC-BCP : Identification des équidés

Pour changer la propriété de votre lusitanien au Livre généalogique, vous devez :

1/ Remplir le formulaire ci dessous, le signer et le faire signer par l’ancien et le nouveau propriétaire.

2/ Obtenir la copie de la carte d’identité du cédant avec la mention manuscrite suivante : 
« Je fournis une copie de ma carte d’identité et j’autorise l’utilisation de mes données personnelles aux fins du changement de propriétaire de l’équidé : [Nom] – [ueln] – [nin] à [M. Nom Prénon] » date et signature.

3/Envoyer à l’A.B.E.L. par voie postale ou e-mail (abel-lusitano@hotmail.com)

L’APSL exige que le dernier propriétaire (donc dans ce cas-ci le cédant) soit celui dont le nom est mentionné dans leur base de donnée (consultable via le site https://www.cavalo-lusitano.com/en/stud-books-lusitano-horse/public-access-to-stud-book). Si ce n’est pas le cas, il faut établir un document où tous les intermédiaires sont mentionnés et où ils signent tous sous leur nom.

Pour un changement de propriétaire, veuillez consulter ce lien pour avoir accès à tous les docuements dont vous aurez besoin dans l’onglet « formulaires utiles ».


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